Impressum
Les informations obligatoires de l'exploitant pour l'Allemagne ne doivent pas etre devinees. Les donnees obligatoires manquantes sont volontairement marquees TO BE VERIFIED.
Informations sur l'exploitant
Raison sociale legale : TO BE VERIFIED.
Siege / adresse : TO BE VERIFIED.
Representation et contact
Representant autorise / gerant : TO BE VERIFIED.
Email general de contact : TO BE VERIFIED.
Numero de telephone : TO BE VERIFIED.
Registre et fiscalite
Registre du commerce et numero d'enregistrement : TO BE VERIFIED.
TVA / numero fiscal : TO BE VERIFIED.
Responsabilite et reglement des litiges
Personne responsable du contenu selon la loi applicable : TO BE VERIFIED.
Declaration relative a la participation au reglement des litiges de consommation : TO BE VERIFIED.
Points de verification
Avant un usage public en production, toutes les donnees obligatoires de cette page doivent etre remplacees par des informations societaires verifiees.
- Nom legal et adresse postale : TO BE VERIFIED.
- Representant autorise et canaux de contact : TO BE VERIFIED.
- Registre, TVA et resolution des litiges : TO BE VERIFIED.
References legales
La base des informations sur l'exploitant pour l'Allemagne repose principalement sur les dispositions suivantes.
- Allemagne : article 5 DDG pour les obligations generales d'information sur l'exploitant.
- Allemagne : article 36 VSBG pour les mentions relatives au reglement des litiges de consommation sur les sites web et dans les conditions, si applicable.